Le présent Contrat de licence utilisateur final (ci-après le « Contrat ») est un accord juridique entre Alfreds Studio (ci-après le « Concédant ») et toute personne physique ou morale (ci-après l'« Utilisateur ») qui télécharge, installe ou utilise l'application Rvarium (ci-après l'« Application »).
Sous réserve de l'acceptation et du respect des termes du présent Contrat, le Concédant accorde à l'Utilisateur une licence personnelle, limitée, non exclusive, incessible et révocable d'utiliser l'Application sur les appareils de la plateforme Meta Horizon (Quest) détenus ou contrôlés par l'Utilisateur.
L'élément fondamental de cette licence est la limitation de son usage à des fins strictement privées et non lucratives. L'Utilisateur reconnaît et accepte expressément les limitations suivantes :
L'Application, y compris son code source, ses graphismes, ses musiques, ses interfaces et son concept, demeure la propriété exclusive d'Alfreds Studio. Le présent Contrat ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle à l'Utilisateur, à l'exception du droit d'utilisation limité défini à l'article 1.
L'Utilisateur s'engage à ne pas :
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L'Application est fournie « en l'état », sans garantie d'aucune sorte. Le Concédant ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser l'Application, y compris, mais sans s'y limiter, la nausée (mal des transports/cinétose) ou tout incident physique lié à l'utilisation de la réalité virtuelle.
Le présent Contrat prend fin automatiquement si l'Utilisateur ne respecte pas l'une de ses clauses, en particulier l'interdiction d'usage commercial. Dès la résiliation, l'Utilisateur doit cesser toute utilisation de l'Application et la supprimer de ses appareils.
Le présent Contrat est régi par le droit français. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Strasbourg (France).